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2. RESPONSABILITÉ POUR LES LIENS

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3. DROIT D’AUTEUR

Les contenus et œuvres créés par les exploitants de ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur requièrent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et les copies de cette page ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où les contenus de ce site n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés. En particulier, les contenus de tiers sont identifiés comme tels. Si vous deviez néanmoins constater une violation des droits d’auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès que nous aurons connaissance d’une violation de la loi, nous supprimerons immédiatement de tels contenus.

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Identification légale du fournisseur :

HM Heizkörper GmbH Heating Technology
13, rue Wachstedt
37351 Dingelstädt
Allemagne
Téléphone : 0360753970
Courrier électronique : info@hm-heating.de
Numéro de TVA : DE815888184
inscrite au registre du commerce du tribunal d’instance de Jena
Numéro de registre du commerce HRA HRB517651

Directeur : Dr. K.-J. Kurr,
Horst Zitzmann, Fabian Hoppe

Règlement alternatif des litiges :

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement extrajudiciaire des litiges en ligne (plateforme RLL), accessible à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/odr (http://ec.europa.eu/odr).

Nous ne sommes pas disposés à participer à des procédures de règlement des litiges devant des organismes de conciliation des consommateurs.